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OBJETS INTERDITS À BORD |
Certains objets dont l'accès est interdit dans les zones réservées aux passagers peuvent être transportés à l'intérieur des véhicules en bagages, lorsque cette option est disponible, sauf si leur possession constitue une infraction pénale ou administrative qui oblige à les confisquer et à les mettre à disposition des autorités compétentes en la matière.
- Armes interdites en vertu du Règlement sur les armes (y compris les armes blanches).
- Armes à feu et munitions sans la dérogation correspondante.
- Explosifs de tout type, produits pyrotechniques et détonateurs électriques ou pyrotechniques.
- Liquides inflammables à usage combustible.
- Tout autre objet ou produit dont la possession illégale ou injustifiée, ou dont la simple présence dans la zone de passage met en danger l'intégrité physique des personnes.
- Boissons alcoolisées. Si un passager introduit à bord des boissons alcoolisées, elles lui seront confisquées jusqu'à son arrivée au port de destination.
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OBJETS À ACCÈS RÉGLEMENTÉ |
Les objets à accès réglementé seront remis à l'agent officiel de protection du navire qui les gardera sous sa protection dans un endroit adapté du navire, et ils seront restitués à leur propriétaire au terme de la traversée, sauf si ce dernier voyage avec un véhicule et accepte de les transporter dans ce dernier en régime de bagages.
- Armes à feu possédées licitement, conformément aux dispositions du Règlement en vigueur sur les armes.
- Armes blanches à usage ornemental, aux dimensions ou aux caractéristiques interdites au vu des dispositions du Règlement en vigueur sur les armes.
- Protections et armes à feu individuelles portées par les membres des forces armées et les agents de sécurité en déplacement privé ou sans constituer un contingent.
- Munitions servant à des armes à feu possédées de manière licite.
- Liquides inflammables ou corrosifs à usage professionnel.
- Armes à feu simulées.
- Couteaux, haches et objets tranchants ou pointus à usage professionnel.
- Arcs, flèches et arbalètes à usage sportif.
- Tout autre objet ou produit dont le transport est justifié pour des raisons professionnelles mais dont la présence dans la zone des passagers peut mettre en danger l'intégrité physique des personnes.
EXCEPTIONS
L'accès des armes suivantes aux zones de passagers n'est pas contrôlé :
- Les armes à feu réglementaires et individuelles portées par les membres des forces de sécurité de l'État dans le cadre de tout type de déplacement.
- Les armes portées par les membres des forces armées, par les agents de sécurité et par les escortes de sécurité privées en service.